D’une manière générale, la rédaction Web consiste à analyser des données afin de les retranscrire d’une façon originale dans un article. Pour que ce dernier puisse avoir du succès auprès des lecteurs, il faut bien qu’il réponde aux exigences du Web. Pour certains, la rédaction Web est un passe-temps, un hobby, un jeu, mais pour d’autres, elle peut être un vrai métier avec des règles et des codes comme encadrement.
Beaucoup se plongent dans ce beau métier sans savoir qu’ils peuvent protéger leurs œuvres tout en se protégeant grâce au droit d’auteur. Certains ne parviennent à découvrir ce droit que lorsqu’ils sont confrontés à une situation plutôt douteuse. Mais vous, vous avez la chance de pouvoir tout connaître sur la protection des œuvres du rédacteur à travers cet article.
Pour être un bon rédacteur, il ne faut pas seulement avoir des compétences, il faut également avoir quelques notions de droit afin de se protéger des indélicats et des filous. Il est important de préciser que l’activité de rédacteur est encadrée par les codes juridiques, le code de la propriété intellectuelle, le code du travail et les jurisprudences.
Alors que beaucoup pensent que le droit d’auteur couvre uniquement les œuvres littéraires, musicales, plastiques, logicielles, vestimentaires, etc., sachez que cette question concerne également la rédaction Web. Certes, beaucoup de rédacteurs en activité de freelance travaillent pour le compte d’une agence ou d’un client particulier et la plupart ignorent sans doute ce qu’est la protection des œuvres du rédacteur. Dans cet article, nous allons vous parler de tous les faits portant sur ce sujet très important.
Qu’est-ce qu’on entend réellement par droit d’auteur ?
Il est primordial de savoir comment marchent les droits d’auteur depuis la grande évolution de l’Internet et avec les nombreuses plateformes qui existent aujourd’hui. D’ailleurs, il y a également le phénomène des téléchargements légaux et illégaux. Face à cette réalité, il est plus intéressant de commencer à savoir comment fonctionnent les droits d’auteur.
D’une manière plus simple, toute personne créant une œuvre détient les droits de publication et de diffusion de ladite œuvre. Cela concerne bien évidemment : la musique, les textes, les films, les dessins ainsi que les photos. Bref, il s’agit de toutes les œuvres orales ou écrites et ce, qu’elles soient artistiques ou utilitaires. Il est toutefois indispensable de préciser que la personne n’est en aucun cas dans l’obligation d’émettre un contrat.
Une fois qu’une œuvre est soumise à un droit d’auteur, il est formellement interdit de l’utiliser ou bien de la reproduire sans avoir l’autorisation du créateur. Ce droit est valable durant toute la vie de l’auteur. Ajoutez 70 ans à cette durée : au-delà de cette période, l’œuvre n’appartient plus aux ascendants ni aux ayants droit, et elle tombe directement dans le domaine public.
Si une personne souhaite utiliser une œuvre, elle doit avant tout demander l’avis de son auteur. Dans le cas où ce dernier le refuse, elle ne pourra pas l’utiliser. Si la personne insiste là-dessus, l’auteur pourra lancer des poursuites.
Rédacteur Web salarié
Pour le rédacteur Web salarié, deux cas sont possibles : vous pouvez être salarié d’une seule entreprise ou bien salarié d’une agence Web pour laquelle vous écrivez des textes à insérer sur les sites de divers clients. Peu importe votre statut, il est important que vous connaissiez tous les détails concernant votre droit d’auteur.
Droit moral et droit patrimonial
Le droit moral
Il vous suit tout le temps. Si vous souhaitez faire apparaître votre nom, vous pouvez le faire sans problème. Ce droit vous permet ainsi de conserver votre propriété intellectuelle.
Le droit patrimonial
Ce droit, quant à lui, se concentre sur trois points :
- votre œuvre peut être diffusée grâce au droit de reproduction ;
- votre œuvre peut être publiée grâce au droit de représentation ;
- en cas de revente, vous pouvez toucher une participation de 4 % grâce au droit de suite.
En tout cas, le salarié ne peut absolument pas céder l’ensemble de ses droits. Il les cède plutôt au cas par cas. Il est important de préciser que la législation est formelle et qu’elle donne toujours raison aux salariés.
Rédacteur Web freelance
Quant aux rédacteurs Web freelance, ces droits les concernent également. Pour vous protéger et avant de commencer toute prestation de rédaction Web, il est toujours indispensable de vous mettre d’accord avec vos clients. Avant d’écrire pour vos clients, vous pouvez très bien leur demander de faire apparaître votre nom sur tous vos articles.
C’est tout à fait dans votre droit de demander cela, mais si votre client cherche à travailler avec un rédacteur moins exigeant sur le plan juridique, il peut très bien refuser votre requête. Une fois que vous vous engagez à signer un contrat avec votre client, vous devez retenir 2 points importants. En effet, vous lui cédez automatiquement le droit de reproduction et le droit de représentation. Si vous souhaitez conserver ces droits, vous devriez les mentionner dans le contrat en question. Si vous ne voulez pas faire fuir votre client, il serait mieux pour vous de ne pas accorder beaucoup d’intérêt à ces détails.
Rédacteur Web bénévole
Très passionnés par l’écriture, certains rédacteurs choisissent d’écrire gracieusement pour des blogs qui ne leur appartiennent même pas. Si tel est votre cas, il se peut très bien que vous préfériez laisser vos textes sur le blog, mais sachez pourtant qu’il ne vous sera pas facile de les récupérer par la suite. Si vous souhaitez le faire, vous aurez besoin d’une preuve tangible même s’il s’agit bien évidemment de vos œuvres. En tant que rédacteur bénévole, vous ne disposez d’aucun contrat de travail. Pour chaque texte à récupérer, il faudra prouver que vous en êtes l’auteur en faisant des recherches sur le site ou bien dans vos mails.
Il en est de même pour l’effacement de vos textes. Sans preuve, votre action peut être considérée comme un piratage informatique. Cela peut présenter un grand risque pour vous, car si le propriétaire du site arrive à prouver que vous êtes coupable, vous risquez 2 ans d’emprisonnement avec une amende assez élevée. Pour vous protéger, vous ne devriez pas minimiser ces risques, car on ne sait jamais ce qui peut arriver dans l’avenir. Travailler bénévolement n’est pas une grosse erreur, mais il faut juste vous protéger en travaillant moins régulièrement de cette façon ou en prenant le temps de rédiger un contrat pour mettre les choses au clair.
Les 10 conseils à adopter pour assurer la protection de vos œuvres
Les techniques de base de blocage
L’utilisation des techniques de base de blocage est l’une des astuces les plus connues pour protéger vos droits d’auteur. Il suffit de désactiver l’usage du clic droit sur votre site ou sur votre blog. Ainsi, il sera plus difficile de faire une copie. Très pratiques, ces techniques représentent déjà une grande protection pour vous.
Le respect
Pour se faire respecter, il faut également respecter les autres. La façon la plus simple serait de nommer les auteurs si vous utilisez leurs œuvres dans vos publications. Il est également conseillé de mettre un lien vers le site source, car c’est en montrant l’exemple que vous allez pouvoir participer à la lutte contre les copies et les plagiats des contenus sur le Web.
Prévenir et dissuader les autres
Pour votre protection, vous pouvez très bien mentionner une interdiction de copie suivant la loi en vigueur. Cette interdiction doit être placée à la fin d’un contenu avec les mentions sous peine d’amende et/ou de poursuites judiciaires.
Déposer vos œuvres pour vous offrir une bonne protection
Pour protéger efficacement vos œuvres, choisissez de déposer vos œuvres sur Internet via les organismes de dépôt. Les preuves d’antériorité et d’intégrité vous permettront ainsi d’assurer une protection optimale de vos créations.
Utilisation de logiciels de détection de copie
Comme nous le savons tous, le monde du Web a bel et bien évolué depuis ces dernières années. Aujourd’hui, il est enfin possible de détecter quel site a copié votre contenu. Tout se fait bien évidemment à travers des logiciels anti-plagiat. Il en existe beaucoup sur le marché de l’Internet.
Prendre le temps de marquer vos publications
Toujours pour votre plus grande protection, ajoutez la mention « Copyright » à la fin de votre publication. Vous devez également indiquer la date de publication (jour, mois et année) avec votre nom. N’oubliez surtout pas d’insérer la mention « Tous droits réservés ».
Savoir privilégier les liens
Pour pister un contenu copié/dupliqué, les liens peuvent être efficaces. En mettant un lien au niveau des titres des articles, le plagiaire se retrouve avec un lien vers le site source, votre site en l’occurrence.
Réagir rapidement, mais efficacement
Si malgré vos efforts, votre contenu a été dupliqué, il est conseillé d’agir au plus vite possible. Pour ce faire, commencez par contacter le webmaster du site plagiaire afin de l’informer de la situation. Deux options s’offrent à vous : soit vous lui demandez de mentionner l’auteur original du contenu, soit vous lui imposez de retirer le contenu dupliqué.
Utiliser un logiciel de protection de contenu
Pour protéger votre contenu et aussi pour faire valoir votre droit d’auteur, vous pouvez très bien employer des logiciels de protection de contenu. Notons que ces derniers ont pour rôle de protéger tout contenu ainsi que les dossiers confidentiels dont la reproduction est formellement interdite.
Créer et rédiger pour se démarquer et pour se protéger
Pour que les lecteurs puissent vous accorder leur confiance, il faut bien évidemment leur prouver que vos contenus sont uniques et originaux. En effet, il vous sera plus facile de revendiquer vos droits d’auteur si vos articles ne contiennent pas de contenus dupliqués. Ainsi, vous ferez vivre votre site grâce à l’originalité, car n’oublions pas non plus qu’un rédacteur se doit toujours de créer et de rédiger ses propres contenus.
Que faire en cas de violation de droit d’auteur ?
Après les étapes de négociation et si le problème ne se résout pas à l’amiable, les articles L335-2 et L335-3 du code de la propriété intellectuelle entreront en jeu. Ces derniers visent principalement à sanctionner l’atteinte portée au droit d’auteur.
En cas de contrefaçon ou de reproduction de vos contenus, sachez que cet acte engage la responsabilité civile et aussi pénale du fautif. Lors d’une mission, si vous constatez qu’un client ne respecte pas le contrat, réunissez toutes les preuves (captures d’écran, prospectus avec vos écrits, adresse URL…) afin de vous protéger. En cas de copie de vos contenus, il faudra également réunir toutes les preuves afin de saisir le juge civil (assignation devant le tribunal) ou le juge pénal (dépôt de plainte auprès du procureur de la République) dans le cas où les discussions à l’amiable ne règleraient pas le problème.
Conclusion
Après avoir lu cet article, vous vous rendez enfin compte que le droit d’auteur est très compliqué et que quelques flous juridiques sont encore constatés. Peu importent les raisons qui vous poussent à écrire. Pour être plus tranquille, il faudra toujours penser à protéger vos œuvres, car dans le cas contraire, vous pouvez certainement dire adieu à votre droit d’auteur.
Maintenant que vous savez tout sur vos droits, à part le fait de se focaliser sur le travail, pensez également à protéger vos contenus. Cette opération est plus qu’indispensable, car vous serez davantage motivé et plus tranquille. Si toutes les formalités risquent de vous bloquer, rappelez-vous que vous avez consacré tout votre temps et toute votre énergie à la création et la rédaction de vos contenus.
Alors que vous avez déjà toutes les solutions en main, sachez que la décision est vôtre et que pour agir, il faut le faire suivant les règles de l’art. Grâce à la protection des œuvres du rédacteur, tout rédacteur peut enfin protéger efficacement ses contenus.
