La protection des œuvres du rédacteur web

D’une manière générale, la rédaction web consiste à analyser des données afin de les retranscrire d’une façon originale dans un article. Pour que ce dernier puisse avoir du succès auprès des lecteurs, il faut bien qu’il réponde aux exigences du web. Pour certains, la rédaction web est un passe-temps, un hobby, un jeu mais pour d’autres, elle peut être un vrai métier avec des règles et des codes comme encadrement.
Beaucoup se baignent dans ce beau métier sans savoir qu’ils peuvent protéger leurs œuvres tout en se protégeant grâce au droit d’auteur. Certains ne parviennent pas à découvrir ce droit que lorsque qu’ils sont confrontés à une situation plutôt douteuse. Mais vous, vous avez la chance de pouvoir tout connaître sur la protection des œuvres du rédacteur à travers cet article.

Pour être un bon rédacteur, il ne faut pas seulement avoir des compétences, il faut également avoir quelques notions de droits afin de se protéger des indélicats et des filous. Il est important de préciser que l’activité de rédacteur est encadrée par plusieurs dont les codes juridiques, le code de la propriété intellectuelle, le Code du travail et les jurisprudences.

Alors que beaucoup pense que le droit d’auteur couvre uniquement les œuvres littéraires, musicales, plastiques, logicielles, vestimentaires, etc, sachez enfin que cette question concerne également la rédaction web. Certes, beaucoup de rédacteur en activité de freelance travaillent pour le compte d’une agence ou d’un client particulier et la plupart ignore sans doute ce que c’est la protection des œuvres du rédacteur. Dans cet article, nous allons vous parler de tous les faits portant sur ce sujet très important.

Qu’est-ce qu’on entend réellement par droit d’auteur ?

Il est primordial de connaître comment marchent les droits d’auteur depuis la grande évolution de l’internet et avec les nombreuses plateformes qui existent aujourd’hui. D’ailleurs, il y a également le phénomène des téléchargements légaux et illégaux. Face à cette réalité, il est plus intéressant de commencer à savoir comment fonctionne les droits d’auteur.

D’une manière plus simple, toute personne créant une œuvre doit détenir les droits de publication et de diffusion de la dite œuvre. Cela concerne bien évidemment : la musique, les textes, les films, les dessins ainsi que les photos. Bref, il s’agit de toutes les œuvres orales ou écrites et ce qu’elles soient artistiques ou utilitaire. Seulement, il est toutefois indispensable de préciser que la personne n’est en aucun cas dans l’obligation d’émettre un contrat.

Une fois qu’une œuvre est soumise à un droit d’auteur, il est formellement interdit de les utiliser ou bien de les reproduire sans avoir l’autorisation du créateur. Ce droit est valable durant toute la vie de l’auteur et ajoutez 70 ans à cette durée, au-delà de cette période, l’œuvre n’appartient plus aux ascendants et aux ayants droit, elle tombera directement dans le domaine public.

Si une personne souhaite utiliser une œuvre, elle doit avant tout demander l’avis de son auteur, dans le cas où ce dernier le refuse, elle ne pourra pas l’utiliser. Si la personne insiste là-dessus, l’auteur pourra lui lancer une poursuite.

Rédacteur web salarié

Pour le rédacteur web salarié, deux cas sont possibles : vous pouvez être un salarié pour une seule entreprise ou un salarié d’une agence web où vous écrivez des textes à insérer sur les sites de divers clients. Peu importe votre statut, il est important que vous sachiez tous les détails concernant votre droit d’auteur.

Droit moral et droit patrimonial :

Le droit moral :

Il vous suit tout le temps. Si vous souhaitez faire apparaître votre nom, vous pouvez le faire sans problème. Ce droit vous permet ainsi de conserver votre propriété intellectuelle.

Le droit patrimonial :

Ce droit quant à lui se concentre sur trois points :

  • Votre œuvre peut être diffusée grâce au droit de reproduction.
  • Votre œuvre peut être publiée grâce au droit de représentation.
  • En cas de revente, vous pouvez toucher une participation de 4 % grâce au droit de suite.

En tout, Le salarié ne peut en aucun cas céder l’ensemble de ses droits, il les cède plutôt au cas par cas. Seulement, il est important de préciser que la législation est formelle et qu’elle donne toujours raison aux salariés.

Rédacteur web freelance

Quant aux rédacteurs web freelances, ces droits les concernent également mais pour vous protéger, avant de commencer toute prestation de rédaction web, il est toujours indispensable de se mettre d’accord avec vos clients. Avant d’écrire pour vos clients, vous pouvez très bien leur demander de faire apparaître votre nom sur tous vos articles.

C’est tout à fait dans votre droit de demande cela mais si votre client cherche à travailler avec un rédacteur moins exigeant sur le plan juridique, il peut très bien refuser votre requête. Une fois que vous vous engagez à signer un contrat avec votre client, vous devez retenir 2 points important. En effet, vous lui cédez automatiquement le droit de reproduction et le droit de représentation. Dans le sens où vous souhaitez conserver ces droits, vous devriez les mentionner dans le contrat en question. Si vous ne voulez donc pas faire fuir votre client, il serait mieux pour vous de ne pas accorder beaucoup d’intérêt à ces détails.

Rédacteur web bénévole

Très passionnés par l’écriture, certains rédacteurs choisissent d’écrire gracieusement pour des blogs qui ne leur appartiennent même pas. Si tel est votre cas, il se peut très bien que vous préférez laisser vos textes sur le blog mais sachez pourtant qu’il vous sera pas facile de les récupérer par la suite. Effectivement, vous aurez besoin d’une preuve tangible pour en arriver là même s’il s’agit bien évidemment de vos œuvres. En tant que rédacteur bénévole, vous ne disposez d’aucun contrat de travail. Pour chaque texte à récupérer, il faudra prouver que vous êtes l’auteur en faisant des recherches sur le site ou bien dans vos mails.

Il en est de même pour l’effacement de vos textes, sans preuve, votre action peut être considéré comme un piratage informatique. Cela peut présenter un grand risque pour vous car si le propriétaire du site arrive à prouver que vous êtes coupable, vous risquez 2 ans d’emprisonnement avec une amende bien assez élevée. Pour vous protéger, vous ne devriez pas minimiser ces risques car on ne sait jamais ce qui peut arriver dans l’avenir. Faire ce genre de travail n’est pas une énorme erreur mais il faut juste vous protéger en travaillant moins régulièrement de manière bénévole ou en prenant le temps de rédiger un contrat pour mettre les choses au clair.

Les 10 conseils à adopter pour assurer la protection de vos œuvres

Les techniques de base de blocage

L’utilisation des techniques de base de blocage est un des astuces les plus connues pour protéger vos droits d’auteur. Il suffit de désactiver l’usage du clic droit sur votre site ou sur votre blog. Ainsi, il sera plus difficile de faire la copie. Très pratiques, ces techniques représentent déjà une grande protection pour vous.

Le respect

Pour se faire respecter, il faut également respecter les autres. La plus simple serait de nommer les auteurs si vous utilisez leurs œuvres dans vos publications. Il est également conseillé de mettre un lien vers le site source car c’est en montrant l’exemple que vous allez pouvoir participer à la lutte contre les copies et les plagiats des contenus sur le web.

Prévenir et dissuader les autres

Pour votre protection, vous pouvez très bien mentionner une interdiction de copie suivant la loi en vigueur. Cette interdiction doit être placé à la fin d’un contenu avec les mentions sous peine d’amende et/ ou de poursuite judiciaire.

Déposez pour s’offrir une bonne protection

Pour protéger efficacement vos œuvres, choisissez de déposer vos œuvres sur internet via les organismes de dépôt. Les preuves d’antériorité et d’intégrité vous permettront ainsi d’assurer une protection optimale de vos créations.

Utilisation des logiciels de détection de copie

Comme nous pouvons tous le savoir, le monde du web a bel et bien évolué depuis ces dernières années. Aujourd’hui, il est enfin possible de détecter quel site a copié votre contenu. Tout se fait bien évidemment à travers les logiciels anti-plagiats, il en existe beaucoup sur le marché de l’internet.

Prenez le temps de marquer vos publications

Toujours pour votre plus grande protection, ajoutez la mention « Copyright » à la fin de votre publication. Vous devez également indiquer la date de publication (jour, mois et année) avec votre nom. N’oubliez surtout pas d’insérer la mention « Tous droits réservés ».

Savoir privilégier les liens

Pour pister un contenu copié/dupliqué, les liens peuvent être efficaces. En mettant un lien au niveau des titres des articles, le plagiaire se retrouve avec un lien vers le site source, votre site en l’occurrence.

Réagir rapidement mais efficacement

Si malgré vos efforts, votre contenu a encore été dupliqué, il est conseillé d’agir au plus vite possible. Pour ce faire, commencez par contacter le webmaster du site plagiaire afin de l’informer de la situation. Deux options s’offrent à vous : soit vous lui demander de mentionner l’auteur original du contenu, soit vous lui imposez de retirer le contenu dupliqué.

Utiliser un logiciel de protection de contenu

Pour protéger votre contenu et aussi pour faire valoir votre droit d’auteur, vous pouvez très bien employer des logiciels de protection de contenu. Notons que ces derniers ont pour rôle de protéger tout contenu ainsi que les dossiers confidentiels dont la reproduction est formellement interdite.

Créer et rédiger pour de démarquer et pour se protéger

Pour que les lecteurs puissent vous accorder leur confiance, il faut bien évidemment leur prouver que vos contenus sont uniques et originaux. Effectivement, il vous sera plus facile de revendiquer vos droits d’auteurs si vos articles ne contiennent pas des contenus dupliqués. Ainsi, vous ferez vivre votre site grâce à l’originalité car n’oublions pas non plus qu’un rédacteur se doit toujours de créer et de rédiger ses propres contenus.

Que faire en cas de violation de droit d’auteur ?

Après les étapes de négociation si le problème ne se ressoude pas amiablement, les articles L335-2 et L335-3 du Code de la propriété intellectuelle entreront en jeu. Ces derniers visent principalement à sanctionner l’atteinte tenue au droit d’auteur.

En cas de contrefaçon ou de reproduction de vos contenus, sachez que cet acte engage la responsabilité civile et aussi pénale du fautif. Lors d’une mission, si vous constatez qu’un client ne respecte pas le contrat, réunissez toutes les preuves (captures d’écran, prospectus avec vos écrits, adresse URL, …) afin de vous protéger. En cas de copie de vos contenus, il faudra également réunir toutes les preuves afin de saisir le juge civil (assignation devant le tribunal) ou bien de saisir le juge pénal (dépôt de plainte auprès du procureur de la R2publique) dans le cas où les discussions à l’amiable ne règleront pas le problème.

Conclusion :

Après avoir lu cet article, vous vous rendez enfin compte que le droit d’auteur est très compliqué et que quelques flous juridiques se constatent encore. Peu importe les raisons qui vous poussent à écrire, pour être plus tranquille, il faudra toujours penser à protéger vos œuvres car dans le cas contrairement, vous pouvez certainement dire adieu à votre droit d’auteur.

Maintenant que vous savez tout sur vos droits, Rédacteurs web, à part le fait de se focaliser sur le travail, pensez également à protéger vos contenus. Cette opération est plus qu’indispensable car vous serez plus motivé et plus tranquille. Si toutes les formalités risquent de vous bloquer rappelez-vous que vous avez consacré tout votre temps et toute votre énergie dans la création et dans la rédaction de vos contenus.

Alors que vous disposez déjà maintenant de toutes les solutions entre vos mains, sachez que la décision est vôtre et que pour agir, il faut le faire suivant les règles de l’art. Grâce à la protection des œuvres du rédacteur, tout rédacteur pourra enfin protéger efficacement ses contenus.

La protection des œuvres du rédacteur web
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